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taillables

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Plan d'imposition pour les habitans des campagnes et villes taillables : presente a l'Assemblee nationale 1790 [Leather Bound]
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, de même date,] concernant les taillables de la province de Bourgogne... [Enregistrées à la Cour des Aides le 3 mai 1735.] 1735 [Leather Bound]
Il servaggio bassomedievale. «Taillables» e «mainmortables» nell'area alpina occidentale
Arrêté du Parlement de Dauphiné, du 21 avril 1788, concernant l'imposition mise sur les fonds taillables, pour le payement de la finance des offices municipaux ([Reprod.]) 1788 [Leather Bound]
Arrêt du Conseil d'Etat portant renvoi à la Chambre de justice des informations faites contre le Sieur de Senegas, pour raison des exactions faites sur les habitants taillables de la Communauté de Cur
Arrêt du conseil d'état qui ordonne une imposition de huit cent mille livres, sur les taillables des 20 généralités de pays d'élection pour être employée aux différents ports maritimes du royaume 1761
Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les maisons occupées par 70 particuliers taillables à la Villette, ensemble ceux qui habitent les maisons nouvellement construites dans la rue Bellefond et quar
Traité des taillables et mains-mortables ; très-utile et nécessaire à tous ceux qui font profession
Deux harangues, l'une latine, pour le plat païs, contre la ville de Lyon pour la rendre taillable, l'autre Françoise, pour ladite ville contre le plat païs : prononcees le jour de sainct Thomas 21 dec
Traité des taillables et mains-mortables ; très-utile et nécessaire à tous ceux qui font profession de la pratique judiciaire... par spectable Gaspard Bally,... vu et corrigé par le Souverain Sénat 16

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